Webdesigner – Plagieur

Non ce n’est pas un nouveau métier (quoique…) mais une pratique que l’on retrouve de plus en plus sur le web.

Le plus étonnant est de trouver parmi ces « plagieurs », des personnes travaillant dans les métiers de la création. Ils sont pourtant censés connaître et respecter la loi sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
S’agit-il de malhonnêteté, ou bien de flemmardise tout simplement ? Peu importe, le plagiat est un délit et il est punissable par la loi.

Extrait du code de la propriété intellectuelle :
Article L335-2
Modifié par Loi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 – art. 41 JORF 30 octobre 2007
Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende.

Après en avoir parlé sur Twitter, je me suis rendu compte que nous étions nombreux à être victime de ce genre d’abus. Dans cet article, j’essaie de réunir un maximum d’informations sur le sujet pour vous aider à réagir si cela vous arrivait.

1 – Comment détecter le plagiat

Le plagiat de texte :
– Utiliser Google en tapant un extrait de votre texte entouré de guillemets.
Par exemple : « mon texte a rechercher »
Les sites qui utilisent vos textes seront affichés dans les premiers résultats.

– Faire une recherche sur Google avec les mots clefs de l’image recherchée, ou sur le même principe que la recherche de texte, saisissez les légendes ou description de vos photographies.

Détection de Hotlink (vol de bande passante) :
– Consulter les statistiques de votre site pour voir les sites référents.

2 – Quelle réaction avoir ?

Contacter le webmaster :

Le plagiat provient d’un site appartenant à un professionnel :

– Avant de prendre contact avec la personne, faites des captures d’écran au cas où vous en auriez besoin. Réunissez le maximum de preuves.
– Contacter le responsable du site en restant calme et courtois. Précisez si besoin les pages sur lesquels les copies apparaissent.
– Laisser un délai de retour à la personne responsable du site, faites une relance éventuellement si vous n’avez pas de retour au bout de quelques semaines .

Le plagiat provient d’un site appartenant à un particulier (site perso, blog…) :

– Contacter la personne et lui expliquer les droits relatifs aux images et photographies car souvent ils ne les connaissent pas. De plus, ils ne pensent pas être dans l’illégalité.

Certains photographes et auteurs recommandent de ne pas contacter le propriétaire du site, mais de facturer directement pour « usage sans autorisation ». Des négociations étant discuter si le « plagieur » prend contact.

Contacter l’hébergeur :

– Si vous n’avez toujours pas eu de réponse, et que les éléments du plagiat sont toujours en ligne, contactez l’hébergeur. Celui-ci doit être affiché sur la page « mentions légales ».

– Expliquez à l’hébergeur le plagiat dont vous êtes victime en donnant toutes les informations et captures d’écran prouvant les faits.
Les hébergeurs font signer à leur client un contrat qu’ils doivent respecter. Le respect des droits de la propriété intellectuelle en fait parti. L’hébergeur prendra directement contact avec son client pour lui rappeler ses engagements.
En cas de refus d’obtempérer, l’hébergeur peut fermer le site.

Autre solution en cas d’échec auprès de l’hébergeur, vous pouvez contacter Google et l’informer d’une violation des droits d’auteur.
Lorsque votre plainte sera validée par Google, un lien vers votre lettre s’affichera dans les résultats de recherche de Google à la place du contenu retiré.
Vous trouverez la procédure à suivre sur le support de Google : signaler une violation de droits d’auteur

Dernier recours : les poursuites devant la justice

– Réunissez toutes les preuves, gardez les e-mails et échanges que vous avez eu avec le webmaster et l’hébergeur.

3 – Comment protéger vos photographies, créations graphiques et textes :

Rappel de l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle :
« l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

Voici quelques astuces :

– Protéger ces œuvres par un dépôt chez un notaire ou huissier.

Certains site en ligne permettent de procéder à ses démarches en ligne.

– Méthode simple qui fonctionne également :

S’envoyer à soi-même ou à un tiers l’œuvre en lettre avec accusé de réception les données à protéger, le cachet de la poste fera foi. Attention : garder l’enveloppe sans l’ouvrir lors de la réception.

– Quelques astuces techniques en vrac :

Il n’existe aucune technique pouvant faire qu’une photo, un texte ou une création ne sera copiée. Cependant, il existe des moyens de rendre la tâche plus difficile et de dissuader un bon nombre de personne.

Indiquer en bas de vos pages que les droits sont réservés, les personnes ne pourront contester avoir été prévenues.
mettre un marquage numérique sur vos photographies, ou bien votre nom en transparence. Pour les textes, garder vos brouillons, capture d’écran, etc…

Portrait de John’s Graphisme
Portrait d’Emilie Vanvolsem